Statuts

Article 1 : Nom de l’association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
Aquarellistes en Nord en abrégé A e N

Article 2 : Buts de l’association

L’association a pour objectif
De favoriser la rencontre, l’échange entre les aquarellistes confirmés de la Métropole lilloise et des régions limitrophes, notamment la Belgique frontalière, c'est-à-dire l’aire géographique  appelée Euro Région.
D’organiser, dans une démarche d’ouverture à d’autres « façons de faire », des stages animés par des artistes réputés.
D’organiser périodiquement des expositions collectives  des œuvres de ses membres. Eventuellement initier en été une manifestation d’  « aquarellistes dans la rue »
Promouvoir d’image de l’aquarelle  auprès des artistes des autres disciplines picturales, des galeristes, des journalistes et du grand public

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au domicile du Président ou de la Présidente. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration. La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est fixée à cinquante ans.

Article 5 : Composition

L’association se compose des :
Membres fondateurs : Sont membres fondateurs les aquarellistes présents le jour de la création de l’association.
Membres actifs ou adhérents : Sont nommés membres actifs / adhérents les personnes qui ont été admises comme membre par le Conseil d’administration sur proposition d’un jury désigné par le même Conseil d’administration.  Une sélection des postulants à l’adhésion sera effectuée sur dossier selon des critères  définis dans le règlement intérieur.           
Membres d’honneur : Ce titre peut être décerné par le Conseil d’Administration, à des représentants d’institutions à caractère culturel ou autre, qui dans l’exercice de leur fonction  rendent ou ont rendu des services importants à l’association..
 Membres bienfaiteurs : Est membre bienfaiteur toute personne qui contribue par ses dons et ses actions à la promotion et au soutien de l’association. Les montants du Droit d’entrée et de la cotisation sont fixés chaque année par l’assemblée générale.
 Tous les membres de l’association ont le droit de voter à l’assemblée générale.

Article 6 : Admission

 Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue à l’unanimité, lors d’une réunions ad hoc sur les demandes d’admission présentées selon les conditions prévues par l’article 5. Les mineurs devront présenter une autorisation de l’un de leurs parents

Article 7 : Cotisation

 La cotisation due par chaque catégorie de membre, à l’exclusion des Membres d’honneur. Elle est fixée annuellement par l’assemblée générale. Pour la première année d’existence, c'est-à-dire 2011, elle est fixée à  30 euros – trente euros

Article 8 : Radiation

La qualité de membre se perd :
Soit par la  démission adressée par écrit au président de l’association ou le décès
Soit par radiation prononcée par le conseil d’administration ou pour non paiement de la cotisation, ou non participation pendant trois années de suite aux expositions organisées par l’association, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité au préalable par lettre recommandée à fournir des explications.

Article 9 : Ressources

Les ressources de l’association sont constituées par         
Les cotisations, les dons de particuliers et de toutes entités juridiques
Toutes les recettes autorisées par la Loi, notamment celles réalisées lors d’expositions, avec le droit sur les ventes,  dans les conditions fixées au règlement intérieur,  les contributions de sponsors, les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes.

Article 10 : Conseil d’administration 

L’association est dirigée par un conseil d’administration de six membres, élus pour six ans par l’assemblée générale.
Les administrateurs sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Le premier renouvellement aura lieu, lors de l’assemblée générale qui se tiendra à l’expiration de la troisième année d’activité de l’association c'est-à-dire en 2014. Les membres sortant seront désignés par tirage au sort.  Les membres sont rééligibles sans limitation de durée ou d’âge.Le  bureau est composé  du ou de la  président(e) d’un(e) secrétaire et d’un(e) trésorier(e)
 En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il procédera à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 11 : Réunion du Conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins  deux fois par an, sur convocation du président, ou sur la demande du tiers de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 12 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Les convocations se font par lettre simple ou courrier électronique
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.  Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration, dans les conditions prévues à l’article 10.
 Elle fixe aussi le montant du la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories des membres de l’association et éventuellement le droit d’entrée.
 Les membres empêchés peuvent se faire représenter par un membre de leur choix. Nul ne peut détenir plus de deux pouvoirs.
 Les décisions de l’assemblée générale ordinaire, qui en peuvent concerner que les questions mises à l’ordre du jour,  sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 13 : Assemblée générale extraordinaire  

En cas de besoin ou d’urgence ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 12.
Article 14 : Règlement intérieur
 Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement intérieur fixera les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 15 : Dissolution

 En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, c'est-à-dire à une ou plusieurs associations ayant un objet social identique ou similaire ou d’utilité publique et/ ou caritatif.

 Fait à Marcq-en-Baroeul
Le 22 octobre 2010




DE STATUTEN



Art 1: Naam van de vereniging

Er werd door de leden een vereniging opgericht onder de statuten van de wet van 1 juli 1901 en het decreet van 16 augustus 1901, met als naam:
Aquarellistes en Nord afgekort AeN 

Art 2: Doel van de vereniging

Het doel van de vereniging is een ontmoeting en uitwisseling tussen de aquarelisten van het geografisch gebied Euro région.
Organiseren van stages door prominente kunstenaars.
Het regelmatig organiseren van groepstentoonstellingen met werken van de leden.
Eventueel in de zomer een activiteit organiseren “aquarellisten op straat”.
Bevorderen van het imago van aquarel bij kunstenaars uit andere disciplines, galerijhouders, journalisten en het grote publiek.

Art 3: Zetel

De maatschappelijke zetel is de woonplaats van de voorzitter. Dit kan gewijzigd worden bij een besluit van de raad van bestuur, bekrachtigd door de algemene vergadering.

Art 4: Duur

De duur van de vereniging is vastgesteld op vijftig jaar.

Art 5: Samenstelling

De vereniging bestaat uit:
Stichtende leden: De aquarellisten aanwezig op de stichtingsvergadering van de vereniging zijn stichtende leden.
Actieve leden of leden: Actieve leden of leden zijn zij die toegelaten worden door de raad van bestuur op voorstel van een jury aangesteld door dezelfde raad.Een selectie van de kandidaten voor het lidmaatschap zal worden opgemaakt aan de hand van een dossier volgens de criteria beschreven in het huishoudelijk reglement.
Ereleden: Deze titel kan verleend worden door de raad van Bestuur aan de vertegenwoordigers van culturele instellingen of andere instellingen, die bij de uitoefening van hun functie waardevolle diensten aan de vereniging hebben bewezen.
Weldoeners: Dit is iedereen die door giften of acties bijdraagt aan de bevordering of ondersteuning van de vereniging.
De voorwaarden voor toelating en beoordeling worden elk jaar vastgesteld door de algemene vergadering.
Alle leden van de vereniging hebben stemrecht op de algemene vergadering

Art 6: Toelating

Om te worden toegelaten tot de vereniging moet de raad van bestuur zich met eenparigheid van stemmen akkoord verklaren volgens de voorwaarden in art 5.
Minderjarigen moeten de toestemming hebben van één van de ouders.

Art 7: Ledenbijdrage

Een bijdrage is verschuldigd door elke categorie van leden, met uitzondering van de ereleden.
Het lidgeld wordt jaarlijks vastgesteld door de algemene vergadering.
Voor het eerste jaar, namelijk voor 2011 is het lidgeld vastgesteld op 30 euros.

Art 8: Schrapping

Het lidmaatschap vervalt:
Owel door het schriftelijk melden van het ontslag aan de voorzitter of door overlijden.
Hetzij door schrapping door de Raad van bestuur wegens het niet betalen van het lidgeld of het niet deelnemen aan de tentoonstelling georganiseerd door de vereniging, gedurende drie opvolgende jaren, of voor een gewichtige reden, waarvoor de persoon in kwestie per aangetekend schrijven gevraagd werd toelichting te geven.

Art 9: Middelen

De middelen van de vereniging bestaan uit:
De ledenbijdragen, de giften van particulieren of vennootschappen.
Alle inkomsten toegelaten door de wet, zoals inkomsten van tentoonstellingen, de rechten op de verkoop onder de voorwaarden bepaald in het huishoudelijk reglement, bijdragen door sponsors.
Subsidies van de staat, de regio’s, provincies en gemeenten.

Art 10: Raad van bestuur

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur met zes leden, voor zes jaar gekozen door de algemene vergadering.
Het bestuur wordt om de drie jaar voor de helft herverkozen.
De eerste herverkiezing zal worden gehouden op de algemene vergadering op het einde van het derde werkjaar dus eind 2014. De uittredende leden worden aangeduid door lot-trekking;
De leden zijn herverkiesbaar ongeacht de duur of leeftijd.
Het bureau is samengesteld uit een voorzitter, een secretaris en een penningmeester.
Ingeval er een plaats vrijkomt, zal de raad een tijdelijke vervanging voorzien. Deze gaat in op de eerstvolgende algemene vergadering.
De bevoegdheid van dergelijk verkozen lid stopt op het ogenblik dat het normale mandaat verstreken is.

Art 11: Vergadering van de raad van bestuur.

Het bestuur vergadert één tot tweemaal per jaar op verzoek van de voorzitter of op verzoek van een derde van de leden.
Beslissingen worden genomen bij meerderheid van stemmen. Bij gelijk aantal stemmen heeft de voorzitter de beslissende stem.
Elke bestuurder die, zonder geldige reden, drie opeenvolgende vergaderingen niet heeft bijgewoond wordt geacht te zijn afgetreden.
Minderjarigen kunnen geen lid van de raad zijn.

Art 12: Gewone algemene vergadering

De gewone algemene vergadering omvat alle leden van de vereniging, in welke hoedanigheid zij ook zijn aangesloten. De gewone algemene vergadering komt jaarlijks bijeen in juni.
Twee weken voor de vastgestelde datum worden de leden samengeroepen door de secretaris. De agenda wordt vermeld op de uitnodiging. De uitnodigingen worden per brief op per e-mail verstuurd.
De voorzitter samen met de leden van de raad van bestuur zitten de vergadering voor en schetsen de toestand van de vereniging. De penningmeester brengt verslag uit over de financiële situatie en legt de begroting ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.
De vergadering zorgt voor de benoeming of de vernieuwing van de leden van de raad van bestuur, in overeenstemming met art 10.
Zij bepaalt ook de jaarlijkse ledenbijdrage voor de verschillende categorieën van leden en eventueel de inkomgelden.
Leden die verhinderd zijn kunnen een vertegenwoordigend lid aanstellen.Geen enkele persoon mag meer dan twee volmachtstemmen hebben.
Beslissingen van de gewone algemene vergadering met betrekking tot de posten op de agenda worden genomen bij meerderheid van stemmen onder de aanwezige leden of de vertegenwoordigers.
In geval van gelijk aantal stemmen heeft de voorzitter de beslissende stem.

Art 13: Buitengewone algemene vergadering

Bij hoogdringendheid of op verzoek van de helft plus één van de ingeschreven leden, kan de voorzitter een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen, volgens de formaliteiten vermeld in art 12.

Art 14: Huishoudelijk reglement

Het reglement van inwende orde wordt vastgesteld door de raad van bestuur, die vervolgens door de algemene vergadering wordt goedgekeurd.
Dit reglement voorziet in de zaken niet voorzien in de statuten, namelijk deze die te maken hebben met de inwendige administratie van de vereniging.

Art15: Ontbinding

Indien tenminste tweederde van de aanwezige leden op de algemene vergadering de ontbinding aanvraagt, zullen er door deze vergadering een of twee vereffenaars aangesteld worden en zullen de activa, indien aanwezig, volgens art 9 van de wet van 1 juli 1901 en het decreet van 16 augustus 1901 verdeeld worden. Dit wil zeggen één of meerdere verenigingen met identieke of soortgelijke sociale doeleinden of openbare doeleinden en /of liefdadigheid 

Opgemaakt te Marcq-en –Baroeul
Op 22 oktober 2010